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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA PRUNE LORRAINE
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LA VOSGIENNE BIO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA VOSGIENNE BIO
A LA PRUNE LORRAINE, SARL
SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, SAS

Numéro de dépôt :
3921420
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA VOSGIENNE BIO de A LA PRUNE LORRAINE

Présentation de la marque LA VOSGIENNE BIO

Déposée le 22 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA PRUNE LORRAINE et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA VOSGIENNE BIO »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) A LA PRUNE LORRAINE domicilié(e) 11 RUE DE L'EGLISE, BP 18 - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES domicilié(e) 232 ZI DE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, M. PIERRE LOISY domicilié(e) 11 RUE DE L'EGLISE - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

A LA PRUNE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOSGIENNE


A LA PRUNE LORRAINE, SARL - 11 RUE DE L'EGLISE, BP 18 - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France - SIREN 3

SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, SAS - 232 ZI DE NEUILLY - 88170 - CHATENOIS - France - SIREN 3


SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, M. PIERRE LOISY - 11 RUE DE L'EGLISE - 54330 - FORCELLES SAINT GORGON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595189 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600750 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.